Mentions légales
Conception, réalisation, hébergement
Pilot Systems - 9, rue Desargues - 75011 Paris
Tel : +33 1 44 53 05 55 - http://www.pilotsystems.net
Droit d’auteur, droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fondation CarVSen. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion.
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération).
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet http://www.carvsen.fr de la Fondation CarVSen. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Informations nominatives
La loi Informatique et Libertés du 6/1/78 vous permet d'exercer vos droits d'accès, de rectification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en adressant un mail au secrétariat de la fondation CarVSen à l’adresse suivante : infos@carvsen.org
Responsabilité éditoriale
Le site internet de la Fondation CarVSen est placé sous la responsabilité éditoriale d'un comité scientifique regroupant des médecins cardiologues. Le comité scientifique est composé d’experts nationaux et internationaux : Pr Robert Naeije, Pr Thierry Gillebert, Pr Gérard Manier, Pr Eric Gilson, Dr Marielle Scherrer-Crosbie, Dr Anne-Laure Bulteau, Dr Jorge Boczkowski , Dr Bijan Ghaleh.
Confidentialité
Les appels reçus par le serveur feront l’objet d’un recueil de données en vue d’établir des statistiques de fréquentation, anonymes et exclusivement réservées à l’usage de la Fondation CarVSen. Les données recueillies ne font l’objet d’aucune transmission à des tiers.
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site carvsen.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de la Fondation CarVSen. En tout état de cause, la Fondation CarVSen n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site carvsen.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Publicité, financement
Aucune publicité n'est présentée sur le site de la Fondation CarVSen. En effet, notre site n'accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires. Le site est financé entièrement par les fonds propres de l'association.